Mentions légales

Version du 10 Avril 2022

I - Editeur

Le site www.ateliersimai.com est édité par Océane Grilhé, auto entrepreneur immatriculée au Registre de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat sous le numéro 849 024 906 pour une activité de fabrication de vêtements pour le compte de la marque Atelier Simai. Son siège social est situé au 5 rue Cavallotti, 75018 Paris - France, son numéro de SIRET est le 84902490600018 et son numéro de TVA intracommunautaire est le FR 36849024906.

II - Contact 

Email : contact@ateliersimai.com

Directeur de la publication : Océane Grilhé pour Atelier Simai

Création, conception et développement : Océane Grilhé pour Atelier Simai

Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Crédits Photographiques : Océane Grilhé pour Atelier Simai

III - Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments édités sur le site www.ateliersimai.com  tels que, et sans que cette liste ne soit limitative, images, photographies de mises en ambiance, photographies détourées, vidéos, charte graphique, éléments sonores constitutifs du Site, logos, marques, noms de domaines, textes, typographies ou encore les produits y étant vendus, nous appartiennent et constituent des oeuvres protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Atelier Simai est détentrice de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur ses produits et, plus généralement, sur les marques, illustrations, images et logos reproduits sur ses articles, leurs accessoires ou leurs emballages. 

Toute reproduction totale ou partielle, toute modification et/ou toute utilisation de ces éléments pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable d’Atelier Simai, est strictement interdite. La création d'œuvres dérivées à partir de ces éléments est strictement interdite.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanction prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-1 et suivants), de droit des marques (article L.716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (articles 1382 et suivants).


IV - Liens

Atelier Simai n’est en aucun cas responsable des liens hypertextes établis à partir du Site et renvoyant vers d’autres sites Internet. La création de liens hypertextes visant le Site est soumise à l’autorisation d’Atelier Simai.

La création d’un lien hypertexte profond à destination du Site d’Atelier Simai ou d’un lien hypertexte utilisant la technique du framing, est interdite.

V - Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ou permettre l’utilisation  du Site de manière abusive, à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes, et notamment sans que cela soit limitatif : (i) en piratant le Site ou en introduisant un code malveillant, y compris des virus, ou des données nuisibles dans le Site ou tout système d’exploitation ; (ii) en utilisant une araignée ou tout autre système, dispositif ou programme (automatisé ou autre) pour extraire des données ou des informations du Site ou des serveurs d’Atelier Simai; (iii) en envoyant ou en stockant des documents contenant des virus, vers, chevaux de Troie ou autres codes, fichiers, scripts, agents ou programmes informatiques nuisibles ; (iv) en interférant, ou en portant atteinte à l’intégrité ou à la performance du Site et des données qu’elle contient ; (v) en tentant d’obtenir un accès non autorisé à le Site, à ses systèmes ou réseaux associés ; (vi) en tentant d’accéder de manière non autorisée aux comptes ou informations personnelles d’autres utilisateurs.

VI - Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions spécifiques à la vente en ligne et au droit de la consommation, Atelier Simai ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique des utilisateurs et/ou de la présence de virus sur le Site. L’utilisateur déclare à ce titre accepter les caractéristiques et les limites de l’Internet.

Atelier Simai ne garantit pas que le contenu du Site soit adapté à tous les pays du monde ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les utilisateurs doivent s’assurer du respect des réglementations applicables dans leur pays, étant entendu que l’accès au contenu du Site peut être éventuellement considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. La renonciation d’Atelier Simai à faire valoir une violation d’une des dispositions des Conditions ne pourrait pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir la violation d’une autre disposition desdites Conditions Générales d’Utilisation.

La présente limitation de responsabilité s’applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

VII - Maintenance, disponibilité

Atelier Simai s’engage à fournir ses meilleurs efforts afin de maintenir un niveau de fonctionnement et de disponibilité raisonnables du Site. Nous nous réservons le droit à tout moment, sans préavis, de limiter l’accès au Site et son utilisation par l’utilisateur afin d’effectuer des opérations de maintenance ou d’apporter des modifications. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’interruption d’accès due à ces opérations de maintenance ou de mise à jour.

VII - Cookies

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